Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Design CONTI
FRANCE MARKETING, SARL

Numéro de dépôt :
3864729
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2021
Design CONTI de FRANCE MARKETING

Présentation de la marque Design CONTI

Déposée le 6 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARKETING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Design CONTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARKETING domicilié(e) ZA LA GEODE, 20 RUE DES 4 VENTS - 91690 - GUILLERVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 035 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MARKETING, Mme TORCHIN CATHERINE domicilié(e) ZA LA GEODE, 20 RUE DES 4 VENTS - 91690 - GUILLERVAL - France.

La marque Design CONTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Design CONTI est expirée depuis le 6 octobre 2021.

FRANCE MARKETING a également déposé les autres marques suivantes : RC RATIO CONSEILS , MTS , RC RATIO CONSEILS , FM FRANCE MARKETING , FM FRANCE MARKETING , DUOTEMPS , FM FRANCE MERCATIQUE , MARKETING 21


FRANCE MARKETING, SARL - ZA LA GEODE, 20 RUE DES 4 VENTS - 91690 - GUILLERVAL - France - SIREN 403035157


FRANCE MARKETING, Mme TORCHIN CATHERINE - ZA LA GEODE, 20 RUE DES 4 VENTS - 91690 - GUILLERVAL - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Verre de construction ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques.