Déposée le 6 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARKETING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Design CONTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARKETING domicilié(e) ZA LA GEODE, 20 RUE DES 4 VENTS - 91690 - GUILLERVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 035 157 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MARKETING, Mme TORCHIN CATHERINE domicilié(e) ZA LA GEODE, 20 RUE DES 4 VENTS - 91690 - GUILLERVAL - France.
La marque Design CONTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE MARKETING, SARL - ZA LA GEODE, 20 RUE DES 4 VENTS - 91690 - GUILLERVAL - France - SIREN 403035157
FRANCE MARKETING, Mme TORCHIN CATHERINE - ZA LA GEODE, 20 RUE DES 4 VENTS - 91690 - GUILLERVAL - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Verre de construction ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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